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Publié : 16 novembre 2011
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Durées et conditions d’éviction des élèves

L’arrêté du 3 mai 1989

Durées et conditions d’éviction, mesures de prophylaxie à prendre à l’égard des élèves et du personnel dans les établissements d’enseignement et d’éducation publics et privés en cas de maladies contagieuses. A lire : Arrêté du 3 mai 1989.

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